Conditions d’utilisation des médias sociaux

L’ACSM invite les personnes concernées ou intéressées par son travail à faire preuve de respect envers le personnel de l’ACSM et les autres internautes lorsqu’elles interagissent avec ses médias sociaux (p. ex. lorsqu’elles font une publication à propos de ses contenus, partagent ceux-ci, les commentent ou en débattent).  

L’ACSM supprimera ou masquera les publications ou les commentaires qui : 

• ne portent pas sur ses services, ses programmes ou ses initiatives, sont hors de propos par rapport à la publication sur laquelle ils portent, ou sont inintelligibles ou non pertinents;  
• visent un individu (y compris une personne qui représente l’ACSM ou y travaille), ou encore contiennent des propos vulgaires (y compris des remarques inappropriées, suggestives ou explicites), haineux ou diffamatoires, offensants, grossiers, menaçants, agressifs ou violents; 
• promeuvent, favorisent ou perpétuent toute forme de discrimination ou de préjudice; 
• propagent du contenu à caractère sexuel ou des liens vers un tel contenu; 
• constituent ou encouragent une activité illicite; 
• visent à solliciter des affaires ou comportent une forme de publicité; 
• propagent du pollupostage, y compris des messages négatifs ou violents répétés et provocateurs;
• atteignent à la vie privée d’autres personnes, p. ex. en divulguant de l’information à propos de toute personne identifiable, y compris des photos de celle-ci, ou des renseignements sur celle-ci ou ses opinions; 
• pourraient compromettre la sécurité (publique, informatique, etc.), ou encore les opérations de l’ACSM, y compris en diffusant de la mésinformation ou de la désinformation; 
• portent atteinte au droit légal de propriété (p. ex. droit d’auteur) de toute autre partie; 
• constituent une imposture ou propagent de fausses déclarations, y compris en usurpant l’identité de personnalités publiques ou de personnes qui représentent l’ACSM ou y travaillent, ou en véhiculant de fausses informations les concernant; 
• ne contribuent pas au déroulement normal de la conversation, du dialogue ou du débat.